Bonjour quelqu un peut m'aider sil vous plait. De technologie devoir1 4ème. Question est: comment un inventeur peut il proteger son invention?
Physique/Chimie
cellineantoine1010
Question
Bonjour quelqu un peut m'aider sil vous plait. De technologie devoir1 4ème. Question est: comment un inventeur peut il proteger son invention?
1 Réponse
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1. Réponse rozennkrystel
Protéger sa création avec un titre de propriété industrielle
DEPOSER UN BREVET.
DEPOSER UNE MARQUE.
DEPOSER UN DESSIN OU MODELE.
ENVELOPPE SOLEAU.
DEPOSER AUPRES D'UNE SOCIETE D'AUTEUR.
DEPOSER SON INVENTION EN LIGNE.
LE CONSTAT D'HUISSIER OU L'ACTE NOTARIE.
L'ENVOI A SOI-MEME D'UNE LETTRE RECOMMANDEE AVEC AR.